Skip to Content

L’association

Bannières

Bannières Coagul

Fonds d’écran

Voici 3 fonds d’écran réalisés par Gérald avec The GIMP

Fond d'écran n°1

Fond d'écran n°2

Fond d'écran n°3

Statuts de l’association COAGUL

Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association apolitique, laïque, non syndicale et indépendante, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : «  COAGUL  », acronyme de « Association Générale des Utilisateurs de Logiciels libres en Côte-d’Or ».

Article 1 - Nom de l’association

Règlement intérieur de l’association COAGUL

Article 1 - Définition de l’année d’exercice

Le terme « année d’exercice » désigne la période allant du 1er septembre 00H00 au 31 août minuit.

Article 2 - Écrit probant

Est dénommé “écrit probant” :

Syndiquer le contenu