Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association apolitique, laïque, non syndicale et indépendante, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « COAGUL », acronyme de « Association Générale des Utilisateurs de Logiciels libres en Côte-d’Or ».
